L'association veut protéger la mine de Velsen. Elle veut aussi protéger toute l'ancienne mine de Velsen. C'est un monument historique. L'association veut continuer à développer la mine. Elle veut la montrer à beaucoup de personnes. L'association pense à l'histoire entre la France et l'Allemagne. Elle pense à la paix entre les 2 pays. Voici les règles de l'association.
L'association s'appelle « Erlebnisbergwerk Velsen e.V. ».
L'association se trouve à Sarrebruck, Alte Grube Velsen. L'association aide la société. Elle doit être enregistrée. Après l'enregistrement, elle porte le nom « e.V. ».
L'année de travail est l'année civile. Elle va du 1er janvier au 31 décembre.
But
L'association veut protéger la mine de Velsen. Elle veut aussi protéger toute l'ancienne mine de Velsen. C'est un monument historique. L'association veut continuer à développer la mine. Elle veut la montrer à beaucoup de personnes. L'association protège les monuments. L'association garde les traditions des mineurs.
L'association organise des visites guidées. Elle montre les traditions des mineurs. Elle organise des événements.
Aide à la société
L'association aide la société. Elle ne gagne pas d'argent pour elle-même. L'argent de l'association sert seulement aux buts de l'association. Les membres ne reçoivent pas d'argent de l'association.
Personne ne reçoit d'argent pour des choses qui ne sont pas le but de l'association. Personne ne reçoit un salaire trop élevé.
Les membres qui partent ne reçoivent pas d'argent de l'association.
Toute personne peut devenir membre de l'association. Elle doit accepter les buts de l'association. Elle doit envoyer une demande d'adhésion. La demande peut être envoyée par lettre ou par e-mail. Ou elle peut remplir le formulaire sur le site Internet à l'adresse www.erlebnisbergwerkvelsen.de. Le comité directeur décide si la personne devient membre.
Cotisation annuelle
Chaque membre décide du montant de sa cotisation. La cotisation minimale est 12 euros par an. Le comité directeur peut faire des exceptions.
Un membre n'est plus membre :
Si la personne meurt. Ou si une organisation se dissout.
Si le membre écrit au comité directeur qu'il part. Il doit écrire 6 semaines avant la fin d'un trimestre.
Si le comité directeur l'exclut. Le comité directeur doit d'abord écouter le membre. L'exclusion est possible si le membre agit contre les buts de l'association.
L'assemblée des membres
Le comité directeur
Le conseil d'administration
Tâches de l'assemblée des membres
L'assemblée des membres décide :
du budget
des comptes annuels
comment utiliser l'argent
des changements des règles et de la fin de l'association
elle écoute les rapports du comité directeur
elle élit les membres du comité directeur
elle élit les contrôleurs de caisse
elle accepte le travail du comité directeur
Convocation de l'assemblée des membres
Le comité directeur convoque l'assemblée des membres. Elle se réunit au moins 1 fois par an. L'assemblée se réunit si 1 tiers des membres le demande. La convocation se fait par e-mail. Les membres sans e-mail reçoivent une lettre. La convocation est envoyée 2 jours avant la fin du délai. Les membres doivent donner leur adresse à l'association. Si l'adresse est fausse, c'est la faute du membre. Les familles reçoivent 1 convocation ensemble. Un membre de la famille peut demander une convocation personnelle. La convocation est envoyée au moins 2 semaines avant l'assemblée. Elle indique l'ordre du jour. Elle est aussi publiée sur le site Internet.
Quorum
L'assemblée peut décider même si peu de membres sont présents. Tous les membres de 18 ans et plus peuvent voter. Les décisions sont prises à la majorité. Les abstentions ne comptent pas. En cas d'égalité, la proposition est rejetée.
Vote
L'assemblée décide comment voter. Le vote peut être écrit si un membre le demande.
Contrôle de la caisse
Au moins 2 contrôleurs de caisse vérifient l'argent du comité directeur. Ils font un rapport. Ce rapport permet au comité directeur d'être accepté. Les contrôleurs sont élus pour 2 ans. L'assemblée peut aussi charger un expert de vérifier les comptes. L'assemblée reçoit le résultat de la vérification. Un document de vérification est joint aux comptes annuels.
Procès-verbal
Les décisions sont écrites dans un procès-verbal. Le président et un secrétaire signent le procès-verbal. Le procès-verbal est donné à tous les membres du comité directeur.
Les noms au masculin et au féminin sont valables.
Le comité directeur se compose de :
un président
un vice-président
un trésorier
un secrétaire
jusqu'à 9 assesseurs élus par l'assemblée
d'autres membres selon l'assemblée
un responsable de l'organisation
d'autres assesseurs désignés par le comité.
Élection du comité directeur
Les membres du comité directeur sont élus pour 2 ans. Ils peuvent être réélus.
Seuls les membres de l'association peuvent être élus au comité directeur.
Si un membre du comité part, le comité se complète lui-même. Un nouveau membre est élu à la prochaine assemblée.
Les assesseurs ne peuvent pas voter.
Représentation légale
Le président, le vice-président, le secrétaire et le trésorier représentent l'association. 2 d'entre eux doivent signer ensemble. L'un d'eux doit être le président ou son remplaçant.
Début et fin de l'adhésion au comité
L'adhésion commence avec l'élection et l'acceptation. Elle finit avec l'élection d'un successeur.
Tâches du comité directeur
Le comité directeur décide de toutes les questions de l'association. Il doit :
faire le budget et les comptes annuels
écrire les directives générales
accepter ou refuser les nouveaux membres
désigner d'autres assesseurs.
Réunion du comité directeur
Le président convoque le comité au moins 1 fois par an. Le comité se réunit si 1 tiers des membres le demande. La convocation est envoyée 2 semaines avant. Elle indique l'ordre du jour.
Quorum du comité
La moitié du comité doit être présente. Si ce n'est pas le cas, le président convoque une nouvelle réunion. Les assesseurs ne peuvent pas voter.
Vote et procès-verbal
Les décisions sont prises à la majorité. Les abstentions ne comptent pas. En cas d'égalité, la proposition est rejetée. Un procès-verbal est écrit et signé par le président et le secrétaire. Le procès-verbal est donné à chaque membre du comité dans 30 jours.
Assemblée spéciale
Les changements des règles et la fin de l'association ne peuvent être décidés qu'à une assemblée spéciale. Cette assemblée doit être convoquée pour cela. Les 3 quarts des membres présents doivent voter pour.
Fin de l'association
Si l'association se dissout, son argent va à la fondation Bergmannshilfswerk Luisenthal, Hafenstraße 25, Saarbrücken. Cette fondation doit utiliser l'argent pour aider la société. Elle doit promouvoir les traditions des mineurs. Elle doit promouvoir la paix entre les pays. Si cette fondation ne peut pas, une autre organisation aide la société à la place. Le président et le vice-président liquident l'association.
Les administrateurs :
Conseillent le comité directeur
Soutiennent la culture de l'association
Encouragent les membres et les amis
La responsabilité de l'association et de son comité directeur est réglée par la loi. Si un membre du comité directeur commet une petite erreur, l'association le protège. Les règles légales restent valables.
L'association et ses membres ne sont pas responsables envers les autres membres. Cela concerne les dommages causés par une petite erreur. Cela concerne l'utilisation des installations et des équipements. Cela concerne les événements. Sauf si l'association a une assurance pour cela. Si l'association a une assurance, les règles légales ne s'appliquent pas.
Si une personne de l'association est responsable envers d'autres personnes, sans erreur grave, elle reçoit l'argent pour se défendre.
Les membres du comité travaillent sans salaire.
Si c'est nécessaire, ils peuvent recevoir un salaire. Cela dépend du budget. Ils peuvent aussi recevoir de l'argent pour leurs frais.
D'autres personnes qui travaillent pour l'association peuvent recevoir un salaire.
Le président peut payer des personnes pour des travaux. Par exemple pour guider les visiteurs. Cela dépend du budget.
Le comité directeur peut embaucher des employés à plein temps. Cela dépend du budget.
Le comité directeur décide du salaire. Il décide aussi du contrat et de la fin du contrat.
